Mireille Elmalan


De: Elmalan (Mireille)
maire de Pierre-Bénite, suppléante
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000019778916(source JORF)
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Mireille Elmalan
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Mireille Elmalan
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Pierre Bertin-Hugault
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Elmalan, née Domenech (Mireille, Conception)
ancienne députée au Parlement européen ; 33 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.